ASSEMBLEE PLENIERE DU 10 AVRIL 2001

PREAMBULE

Activités générales du C.E.S.R. et saisines régionales

Préparation de la Loi d'Orientation pour les DOM

" AFFAIRES GENERALES, FINANCIERES ET EUROPEENNES "

A - AUTOSAISINES

1. "Réflexions sur le Fonds Régional pour le Développement et l'Emploi" (note adoptée le 16 juin 2000)
      *Réaffecter le F.R.D.E. aux entreprises
      *Améliorer le dispositif
2. La mise à plat des aides en faveur des entreprises
3. Rapport "les Régions d'Outre-Mer et l'Europe - Mémorandum de la France pour la mise en œuvre de l'article 299 § 2 du Traité d'Amsterdam"

B - SAISINES REGIONALES

1. Les documents budgétaires
2. Les saisines particulières
    *Rapport "Bilan de la dotation 1999 du Fonds Régional pour le Développement et l'Emploi" (avis adopté le 16
      juin 2000)

" AFFAIRES ECONOMIQUES "

A. AUTOSAISINES

1. Rapports
    *Le schéma directeur portuaire
    *Le fret
2. Motion
    *Les délits de pêche dans la Zone Economique Exclusive des Terres Australes et Antarctiques Françaises       (motion adoptée le 22 septembre 2000)
3. Contribution
     *Le projet d'implantation d'une turbine à combustion dans la baie de La Possession (contribution adoptée le 22
       septembre 2000)

B - SAISINES REGIONALES

1. Les documents budgétaires
2. Saisines particulières
    *Rapport "Régime d'aides régionales pour les investissements relatifs à la gestion des déchets pris en compte dans le PREDIS/PREDAMA" (avis adopté le 16 juin 2000)
    *Rapport "Bilan de la dotation 1999 du Fonds Régional pour le Développement et l'Emploi" (avis adopté le 16 juin 2000)

" AFFAIRES AGRICOLES "

A - AUTOSAISINE

B - SAISINES REGIONALES

1. Bilan d'activité et Compte Administratif du Conseil Régional pour l'exercice 1999.
2. Décisions Modificatives

" AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX PUBLICS "

A - AUTOSAISINES

* Les énergies renouvelables à la Réunion
* Le projet d'implantation d'une turbine à combustion dans la baie de La Possession

B - SAISINES REGIONALES

. Les documents budgétaires
* Compte Administratif et Bilan d'Activité de la Région Réunion pour l'exercice 1999
* Décisions Modificatives pour l'exercice 2000

. Les saisines particulières

* Le régime d'aides pour l'usage des énergies renouvelables (avis adopté par l'Assemblée Plénière du 22 septembre 2000)
* Prix des hydrocarbures - Solidarité locale et nationale (avis adopté par l'Assemblée Plénière du 26 octobre 2000)

C - AUTRES SAISINES

* L'Avant Projet Sommaire d'Itinéraire (APSI) de la R.N.3 (avis adopté par l'Assemblée Plénière du 14 mars 2000)


" COOPERATION REGIONALE "

I - EXAMEN DES DOCUMENTS BUDGETAIRES DU CONSEIL REGIONAL

A) Les actions à Madagascar

B) Le Centre d'Intelligence Economique

II - AUTOSAISINE : LA COOPERATION DECENTRALISEE A MADAGASCAR

" EDUCATION, FORMATION, EMPLOI ET INSERTION "

I - AUTOSAISINES

A) Le Plan Social étudiant ou quelle amélioration des conditions matérielles de la vie étudiante pour la Réunion ? (Dossier en cours)

B) Le dispositif " emploi-jeune ", d'une opportunité à un enjeu stratégique pour La Réunion.

II - SAISINES OBLIGATOIRES

* Bilan d'activité et Compte Administratif de la Région Réunion pour l'exercice 1999
* Décisions Modificatives

" AFFAIRES SANITAIRES, SOCIALES, CULTURELLES ET SPORTIVES "

A - AUTOSAISINES

* Quelle politique de santé à la Réunion ?
* Le dispositif " emploi-jeune "
(cf. bilan d'activité de la Commission " Education, Formation, Emploi et Insertion ")

B - SAISINES REGIONALES

. Les documents budgétaires
* Compte Administratif et Bilan d'Activité de la Région Réunion pour l'exercice 1999
* Décisions Modificatives pour l'exercice 2000

" AD HOC "

1 - Le projet de Contrat de Plan 2000-2006
(contribution adoptée par le Bureau le 8 février 2000)
* Observations préalables
* Observations générales
   Conclusion
2 - Le document de la DATAR : "Aménager la France de 2020 - Mettre les territoires en mouvement" (avis adopté le 12 octobre 2000)

" SUIVI DES POLITIQUES LOCALES "

Conformément au programme arrêté en 1999, la Section " Suivi des Politiques Locales " a travaillé durant l'année 2000, autour de 2 axes :

1) la fiscalité locale,
     *Rapport "adéquation entre les dépenses d'équipement des communes et la fiscalité directe locale"
2) l'organisation d'un séminaire sur une politique sectorielle locale.
    * Séminaire la rénovation du bâti scolaire du 1er degré"

" PROSPECTIVE "

7 thèmes d'études ont été retenus. Le Bureau a choisi en priorité celui de la démographie et la section s'est fixé comme objectif de rédiger un rapport pour fin août 2001 sur une prospective démographique à l'horizon 2020 à travers l'identification des enjeux et défis pour la Réunion.

Pour mener à bien cette réflexion, un cahier des charges a été établi.

I - CONTENU DU CAHIER DES CHARGES

A) Projections démographiques
B) Evaluation des besoins induits à l'horizon 2020

II - UTILISATION DU CAHIER DES CHARGES

A N N E X E S

Tableaux synthétiques des travaux, nombre de réunions et taux de participation

Compte rendu financier

Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés