Nombre de page : 36 16.07.13_Avis_projet_loi_Eg._reel._adoption_BureauTélécharger Résumé : Étiquettes : AVIS, égalité réelle, Outre-Mer, Projet Loi Partager Article précédentAvis adoptés en Assemblée plénière du mardi 21 juin 2016Article SuivantRèglement intérieur du CESER mis à jour le 2 septembre 2016 Vous pourriez également aimer Avis des commissions sur le projet de décision modificative n° 2/budget supplémentaire pour l’exercice 2010 de la Région Réunion 22 juin 2010 Le CESER de La Réunion s’engage dans le débat sur le logement outre-mer lors du séminaire de la FEDOM 8 février 2024 Avis sur le rapport d’activité et le compte administratif 2021 du Conseil régional 27 juin 2022 Les mesures du Comité interministériel de l’Outre-mer (CIOM) 4 décembre 2023 Avis du CESER sur « LE RAPPORT RELATIF A LA TRANSITION ENERGETIQUE : FISCALITE SUR LA TAXE CARBURANT » 6 décembre 2017 Assemblée plénière du 26 juin 2024 4 juillet 2024 Laisser un commentaire Annuler la réponseVotre adresse e-mail ne sera pas publiéeLes champs obligatoires sont marqués *Commentaire *Vous pouvez utiliser les étiquettes HTML et les attributs suivants: <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <s> <strike> <strong> Δ