Auteur: CESER

Avis des Commissions sur le Bilan d’activités et le Compte administratif de la Région Réunion pour l’exercice 2012

CESER 14 juin 2013 Pas de commentaires

Avis sur le projet de Décision modificative n° 1 (budget supplémentaire) au budget 2013 de la Région Réunion

CESER 14 juin 2013 Pas de commentaires

Bilan d’activités des Commissions du CESER pour les exercices 2011-2012

CESER 13 juin 2013 Pas de commentaires

Avis sur le projet de loi de décentralisation et de réforme de l’action publique

CESER 28 mars 2013 Pas de commentaires

Avis sur le projet de Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie de la Réunion (SRCAE)

CESER 15 février 2013 Pas de commentaires

Note sur l’article 349 du TFUE

CESER 11 février 2013 Pas de commentaires

Avis sur le Projet de Stratégie Intégrée Plurifonds (PSIP) programmes communautaires 2014-2020

CESER 1 janvier 2013 Pas de commentaires

Avis sur le projet d’article DB20 du projet de loi de finances 2014 : « Recentrage sur les bas salaires de l’exonération des cotisations employeurs outre-mer »

CESER 1 janvier 2013 Pas de commentaires

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